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Article 1 – Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l'entreprise "Les tutus enchantés"représentée par Melle Maynou isabelle, et le client.

Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement et de livraison des éventuels produits commandés par le client.

Le client reconnait avoir préalablement pris connaissance des présentes conditions générales de vente et de les accepter sans restrictions, et s'engage dès la validation de sa commande.

 Toute commande vaut pour acceptation pleine et entière des présentes conditions générales ci dessous enumérées.

Article 2 – La société : identification du vendeur

L'entreprise " Les tutus enchantés"   est une entreprise individuelle Française, représentée par Melle Maynou Isabelle

Elle propose à la vente des modèles de robes, jupes et accessoires pour enfants réalisés à la main  en France.

Article 3 : Confirmation de commande et conclusion de contrat

Toutes les personnes majeures, désirant commander des produits sur le site "Les tutus enchantés" doivent créer un compte client.

La commande devient définitive et contractuelle, dès la validation du paiement de la dîte commande.

Article 4 : Les produits

1) le délai de réalisation des produits :

Nous ne possédons pas de stocks de nos produits.Toutes les robes, jupes et accesoires vendus sur le site, sont réalisés à la main (sauf indications contraires) à la demande du client.

Le délai de réalisation est de 4 à 6 semaines ( du 1er Septembre au 15 Février) et de 6 à 8 semaines( du 16 Février au 31 Août) à compter de la validation de la commande.

Le délai est clairement affiché dans le descriptif du produit, et le client en validant sa commande accepte sans réserve ce délai.

2) La mise à disposition :

Lorsque la réalisation de la commande est terminée, elle est mise à disposition ( prête à être expédiée).

La mise à disposition ne peut exéder le délai annoncé lors de la commande : 6 semaines soit 42 jours ( du 1er septembre au 15 février) et 8 semaines  56 jours ( du 16 février au 31 Août).

Dans le cas ou la commande ne pourrait être réalisée dans le délai annoncé ,suite à une rupture totale ou à l'arrêt de la fabrication des matériaux nécesaires par les fournisseurs, la société " Les tutus enchantés" informera le plus rapidement possible le client de l'impossibilité de réalisation de sa commande, et procédera au remboursement complet de celle ci par chéque ou par CB( selon le cas).

3) les coloris et ornements :

Les coloris peuvent légérement changer en fonction de l'équiment informatique utilisé par le client, le rendu des couleurs peut être modifié, mais également en fonction du bain de couleur des fournitures receptionnées et disponibles au moment de la commande.

Les ornements ( rubans, perles, fleurs , strass et autres accessoires de décoration) sont également succeptible d'être modifiés en fonction des disponibilités au moment de la commande.En cas d'indisponibilité ils seront remplacés par des ornements de qualité identique afin de respecter l'esprit et le design initial du produit commandé.

En validant sa commande le client accepte sans réserve les conditions liées aux coloris et aux ornements ci dessus enumérées.

 4) Les Prix:

Tous les prix sont indiqués TTC, Hors frais de livarison.

Les "Tutus enchantés" ne pouvant être assujettie à la TVA de par son statut D'auto entreprise, elle ne facture pas la TVA ( article 293B du code générale des impôts).

Ils sont succeptibles d'être modifiés, toutefois le prix retenu est celui indiqué au moment de la commande, et ne pourra être modifié.

Article 5 : la livraison

1) L'expédition

Les colis sont généralement expédiés en 48h à 72h ouvrés après la mise à disposition de la commande. Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature sauf pour les envois internationnaux et les Colissimos R1 ou R2. Pour consulter en détails les modes de Livraison c'est ici . Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Le client lors de sa commande doit impérativement vérifier que l'adresse de livraison renseignée est valable. En cas de non distribution et de retour du colis à notre atelier par le service postal , le client devra de nouveau s'acquiter des frais ( à sa charge sans possibilité de remboursement) de livraison pour la réexpédition de son colis.

2) Les frais de livraisons

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils sont calculés en fonction du poids et de la destination de votre commande.

Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. 

"Les tutus enchantés" ne pourront être tenu pour responsable en cas : de perte , de dégradations du ou des produit(s) expédié(s), ainsi que du retard de livraison, ou de non distribution du colis  par le service postal. De ce fait nous ne procéderons à aucuns remboursements.

Toutefois, les envois Colissimo bénéficient d'une indémnisation forfaitaire.Consulter les diverses  options d'indemnisation de votre colis par le service postal ici.

Article 6 : Retractation,retour et remboursement

1) retractation

Notre société ne possédant pas de stocks de ses produits, toutes les robes, jupes et accessoires sont confectionnés à la demande du client.

Lorsque la commande est validée , elle devient definitive, le client ne pourra se retracter conformément à l'article L 121-20-2 du code de la consommation ,le client ne peut exercer son droit de retractation pour toutes fournitures ou biens conféctionnés à la demande du client.

2) retour

Aucun retour ne sera accépté.

3) remboursement

"Les tutus enchantés" ne procéderont à aucuns remboursements, sauf dans le cas d'impossibilité de réalisation de la commande suite à une rupture totale ou à un arrêt de fabrication des matériaux nécessaires par les fournisseurs.

Le client sera alors informé par mail le plus rapidement possible de l'annulation de sa commande et le remboursement se fera de préférence par chèque, sauf pour les clients internationnaux le remboursement s'effectuera par  Paypal ou CB.